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Covid-19 : Nouvelle exonération de taxes

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Afin de relancer l’économie et la culture locale, le Collège communal a décidé de supprimer pour l'exercice 2021 une série de taxes et de redevances touchant les secteurs impactés par la crise.

Depuis plus d’un an maintenant, la Ville de Mons agit pour aider les secteurs mis en grande difficulté par la pandémie de la Covid-19. Toujours dans cette optique, le Collège communal entend poursuivre ses efforts pour relancer l’économie et la culture locale, en exonérant de diverses taxes les secteurs durement touchés par la crise. En outre, le Gouvernement wallon a pris des mesures de soutien en vue de favoriser l’allègement de la fiscalité locale.

Complémentairement aux exonérations de taxes pour les secteurs de l’Horeca, les taxes sur les spectacles et les divertissements seront supprimées pour l’exercice 2021. La Région wallonne s’est en effet engagée à compenser les pertes (totale ou partielle) de recettes des pouvoirs locaux, selon les modalités prévues par une circulaire du 25 février 2021.

« Bien que certains secteurs aient pu bénéficier des aides régionales et fédérales, cela ne suffit pas pour faire face aux dépenses et aux charges qui s’amoncellent, ni pour compenser les pertes de chiffres d’affaires, » explique Nicolas Martin, Bourgmestre de la Ville de Mons. « Les commerçants évoluent déjà dans un contexte économique difficile que la Covid-19 a considérablement aggravé, menant parfois à des drames humains. Derrière les noms d’enseignes se trouvent des passionnés qui ont pris tous les risques pour se lancer et qui connaissent la valeur du travail. Ils sont les ambassadeurs de la ville, ils en sont l’un de ses moteurs, l’une de ses forces et donc l’une de ses priorités ! »

Le Collège communal a donc décidé de supprimer, pour l’exercice 2021, les taxes touchant les secteurs des spectacles et des divertissements :  

  • la taxe sur les spectacles et divertissements 
  • la taxe sur les emplacements de parkings mis gratuitement à disposition.

En outre, le Collège communal a décidé de ne pas appliquer les taxes (ci-dessous) aux secteurs de l'Horeca, des activités foraines et maraîchères, des salons de coiffure, de soins et d’autres entretiens corporels, des attractions touristiques, culturelles, des secteurs de l’hébergement touristiques, des organisations de salons et de congrès, des activités de sport et de loisirs, des secteurs de l’évènementiel, des agences et organisateurs de voyages, des services de taxi, les auto-écoles ainsi que certains commerces de détail plus particulièrement impactés pour l’exercice 2021.

Liste des taxes et redevances supprimées : 

  • Force motrice ;
  • Enseignes ; 
  • Panneaux publicitaires fixes ; 
  • Diffusion publicitaire toutes boîtes ; 
  • Enlèvement des immondices ;  
  • Egouts ; 
  • Paris aux courses ; 
  • Occupation du domaine public (terrasses, chevalets, étales et braderie) ;  
  • Taxes et redevances diverses sur les entreprises.

Pour rappel, sur proposition du Collège, le Conseil communal du 23 mars 2021, avait déjà décidé de ne pas appliquer, pour l’exercice 2021, les taxes et redevances ci-dessous touchant les secteurs susmentionnés :  

  • Taxe sur les débits de boissons; 
  • Redevance pour l’occupation d’emplacements sur les marchés publics hebdomadaires; 
  • Redevance sur le placement de terrasses, tables et chaises (y compris les chevalets) ; 
  • Redevance sur l’occupation du domaine public lors des activités foraines et de gastronomie foraine ; 
  • Redevance sur l’occupation du domaine public dans un but commercial, portant sur ces commerces ;
  • (Ambulants/HORECA) -> lors de différents événements tels que le marché aux fleurs de la Ducasse de Messines, la fête du chocolat, la braderie de la Ducasse de Mons ; 
  • Taxe de séjour.

L’Echevine des Finances Mélanie Ouali ajoute : « Nous espérons que toutes ces aides seront, non seulement une bouée d’oxygène pour tous les secteurs en difficulté depuis le début de la crise sanitaire, mais qu'elles leur permettront également d'aborder plus sereinement l’avenir. ».

Pour rappel, depuis mai 2020, la Ville de Mons a lancé un vaste plan de relance d’une nature et d’une ampleur inégalée pour le tissu socio-économique, associatif, culturel et sportif local. Le Collège communal a d’abord débloqué un budget de près de 8 millions d’euros pour soutenir via des primes défiscalisées de 5.000 euros pour les commerçants et de 7.500 euros pour l'Horeca. Dans un second temps, la Ville de Mons a à nouveau libéré deux primes supplémentaires de 2.500 à 4.000 euros pour les secteurs toujours à l’arrêt.

En parallèle, la Ville de Mons a également lancé une série d’initiatives tels que l’heure de stationnement gratuite en centre-ville ou encore, la plateforme 100% montoise d’e-shopping (https://www.jachetemontois.be/). 

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