Annexes Vous êtes ici : Accueil / Ma Commune / Vie politique / Conseil communal / Ordres du jour et procès verbaux / Archives / 2020 / Conseil 2020/10/28 / Annexes Ces documents sont susceptibles d'être modifiés. Ils n'ont pas encore été adoptés par l'autorité communale. 2e objet Exclusion groupe politique information 5e objet délibération et annexes modif cadre social 5e objet délibération et annexes modif cadre AC 5e objet délibération modif statut admi et pécuniaire 8e objet convention contrat programme 2020 2024 transmis FWB à signer 10e objet convention de coproduction Arne Quinze version définitive 11e objet LES TILLEULS contrat de location 20 21 12e objet 1. Mandat de gestion par la Ville au Partenaire gestionnaire 12e objet 2. Bail commercial de courte durée entre le Propriétaire et la Ville 12e objet 3. Sous location par la Ville à l'Artisan artiste créateur 12e objet Extrait de PV Collège 28 juillet 2020 13e objet 79004 FE Sacré Coeur Mons Avis DF 1 13e objet 79004 FE Sacré Coeur Mons Eveche 13e objet 79004 FE Sacré Coeur Mons Budget 2021 14e objet 79006 FE Saint Remy Cuesmes Avis DF 14e objet 79006 FE Saint Remy Cuesmes Budget 2021 14e objet 79006 FE Saint Remy Cuesmes Eveche 1 15e objet 79005 FE Sainte Elisabeth Mons Avis DF 15e objet 79005 FE Sainte Elisabeth Mons Eveche 15e objet 79005 FE Sainte Elisabeth Mons Budget 2021 20 éléments suivants » 1 2 3 4 5 Actions sur le document